J.O. 63 du 14 mars 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 05080

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Arrêté du 20 février 2004 portant nomination au conseil médical de l'aéronautique civile

NOR : EQUA0400332A


Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 20 février 2004, les personnes désignées ci-après sont nommées, à compter du 15 mars 2004, membres du conseil médical de l'aéronautique civile :

Président : docteur Ledoux (Paul) ;

Vice-président : docteur Cupa (Michel) ;

Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique :

Docteur Abgrall (Jacques) ;

Docteur Azorin (Jacques) ;

Docteur Boissin (Jean-Paul) ;

Docteur Crance (Jean-Pierre) ;

Docteur Droniou (Jean-Michel) ;

Docteur Haertig (Alain) ;

Docteur Le Feuvre (Claude) ;

Docteur Masson (Jean-Michel) ;

Docteur Pfister (André).

Membres désignés sur proposition de la ministre de la défense :

Docteur Bordier (Alain) ;

Docteur Marck (Jean-Louis).

Membre désigné sur proposition du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées :

Docteur Moreau (François).

Membre désigné sur proposition des fédérations françaises aéronautiques et sportives :

Docteur Moch (Raphaël).

Membres désignés sur proposition des exploitants du transport aérien :

Docteur Martin Saint-Laurent (Alain) ;

Docteur Soudant (Jacques).

Membres désignés sur proposition des organisations représentatives au niveau national du personnel navigant professionnel de l'aviation civile :

Docteur Bury (Alain) ;

Docteur Crabier (Frédéric).